Mentions légales & Conditions d’utilisation

Editeur du site

[[NOM DE LA SOCIÉTÉ]] — [[forme juridique (ex. SAS)]] au capital de [[montant]] €
Siège social : [[adresse complète]]
SIREN : [[n° SIREN]] — RCS [[Ville RCS]] [[n° RCS]] — TVA intracommunautaire : [[n° TVA]]
Directeur de la publication : Laurent Levesque — Contact : laurent@noctisstudio.com

Editeur

OVH — [[forme juridique]]
[[adresse hébergeur complète]]
Site : OVH — Téléphone : [[tél hébergeur]]

Définitions

• Client : tout professionnel ou consommateur qui visite le Site.
• Utilisateur : toute personne qui accède et navigue sur le Site.
• Prestations et Services : contenus et fonctionnalités mis à disposition via le Site.
• Contenu : textes, images, vidéos, graphismes, logos, fichiers téléchargeables, etc.
• Données personnelles : toute information relative à une personne identifiée ou identifiable (RGPD n°2016/679).

Objet du site et acceptation des conditions

Le présent Site a pour objet de présenter les activités, produits et services de Noctis Studio.
L’accès et l’utilisation impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions, susceptibles d’évoluer.
Les Utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Accès, disponibilité et maintenance

Le Site est normalement accessible 24h/24, 7j/7. Une interruption pour maintenance, mise à jour ou cas de force majeure peut intervenir sans préavis. [[NOM DE LA SOCIÉTÉ]] s’efforce de limiter la durée de ces interruptions.

Description des services fournis

Les informations sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Malgré nos soins, des erreurs peuvent subsister. Noctis Studio ne saurait être tenue responsable d’éventuelles inexactitudes ou omissions.

Conditions d’utilisation

L’Utilisateur s’interdit tout usage frauduleux ou de nature à compromettre l’intégrité et le fonctionnement du Site (tentatives d’intrusion, extraction automatisée de données, envoi de contenus illicites, etc.). Noctis Studio pourra restreindre l’accès en cas d’usage abusif.

Environnement technique et sécurité

L’Utilisateur s’engage à utiliser un matériel récent, exempt de virus et un navigateur à jour. Noctis Studio et l’hébergeur ne sauraient être tenus responsables des dysfonctionnements liés au réseau Internet.

Propriété intellectuelle

Le Site et son Contenu sont protégés par le droit d’auteur et, le cas échéant, par le droit des marques. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Noctis Studio n’exerce aucun contrôle sur ces ressources et décline toute responsabilité quant à leurs contenus, politiques ou disponibilités.

Responsabilité

L’utilisation du Site se fait aux risques de l’Utilisateur. Noctis Studio ne saurait être tenue responsable des dommages indirects (perte de chance, perte de marché, etc.) consécutifs à l’utilisation du Site.

Données personnelles

Pour connaître les catégories de données traitées, finalités, bases légales, durées de conservation, destinataires, transferts, mesures de sécurité, ainsi que vos droits (accès, rectification, opposition, effacement, limitation, portabilité) et leurs modalités d’exercice, consultez notre Politique de confidentialité : http://noctisstudio.com/politique-de-confidentialite/ Ou écrivez à : [[email DPO ou privacy]]

Cookies et traceurs

Les cookies nécessaires au fonctionnement sont déposés par défaut. Les autres (mesure d’audience, marketing) ne sont activés qu’après consentement via notre module de gestion. Vous pouvez modifier vos choix à tout moment.
Paramétrer les cookies : http://noctisstudio.com/politique-cookies/
En savoir plus : http://noctisstudio.com/politique-cookies/

Accessibilité

Nous visons la conformité RGAA. Pour signaler un défaut d’accessibilité, contactez : [[email accessibilite]]
Vous pouvez aussi saisir le Défenseur des droits : https://formulaire.defenseurdesdroits.fr/

Droit applicable et juridiction

Les présentes sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, compétence revient aux tribunaux français territorialement compétents.

Crédits

Photos/illustrations : [[auteurs/banques d’images/licences]].
Polices : [[noms et licences]].
Développement et design : [[studio / thème WordPress]].